Choix d'une licence

Bonjour

Je crois que parmis vous certains sont assez au courant des licences “open” qui existe.
Je donne le contexte:
J’ai créé (principalement pour mes soins) un document qui est un recueil réglementaire. Disons que mis à part la forme, le travail de mise en page, de création de liens, signets et l’idée de créer le document, je n’ai rien fait (pas de modification, cela reste des textes réglementaires).
Je souhaiterai partager ce document, notamment:
-pour le faire vivre (mis à jour, correction d’omissions, amélioration, etc…)
-par ce que cela facilitera la vie d’autres personnes également.
Mais, je ne souhaite pas qu’un individu “vende” ce document, ni utilise l’organisation du document (principe de la mise en page, idée générale du document,…) pour ce faire des $$$$ à mon insu et sur mon travail.

Je pensais à une licence Creative Commons, mais je ne sais pas trop comment faire le tri entre la mise en page, l’idée originale et les textes réglementaires (qui eux ne “m’appartiennent” pas).

Merci de votre aide.

Je ne connais pas beaucoup de licences non-commerciales, hormis la fameuse CC.

Le texte en question, tu peux le remplacer par autre chose j’imagine ?

Cela étant dit, je ne sais pas sous quel format tu as conçu ce modèle. Imaginons que ce soit un document Scribus, dans ce cas je te conseillerais de le publier auprès du projet Scribus (ou d’une initative qui recense ses modèles) sous une licence identique à celle des modèles déjà proposés (si les licences utilisées sont homogènes).

Non ce n’est pas un document scribus ou équivalent.
Disons que la mise en page et l’organisation documentaire le permet… par contre j’ai pas trouvé de prjet recensant les projets dont tu parles… aurais tu un lien / proposition ?

Merci

La plupart du temps ils sont liés à un logiciel, genre LibreOffice: templates.libreoffice.org/?set_language=fr

Le copyright c’est compliqué, mais je pense que tu ne peux pas interdire l’inspiration ou protéger «des idées». Donc tu peux mettre ton fichier sous licence CC-NC, cela n’empêchera pas que d’autres initiatives reprennent comme tu l’énonces dans ton 1er post “l’organisation du document” … non pas en réutilisant ton fichier, mais simplement en s’en inspirant.

c’est ce que j’ai fait :wink:.
Visiblement, c’est ce qui colle le mieux à “mes besoins”

Plus un pinaillage qu’un véritable critique, mais la licence CC-NC n’est pas une licence libre :wink:
De toutes façons aucune licence libre ne te permettra d’empêcher une exploitation commerciale de ton travail.

Les CC sont des licences de libre diffusion (c’est comme ça qu’elles ont étaient faites), et oui celles qui ont les clauses NC et/ou ND sont non libres.