un Forum n’est jamais juridiquement considéré comme une oeuvre, à aucun niveau que ce soit. aucun magistrat n’ira dans ce sens.
Mais son contenu peut l’être 
qu’il ait ou non déjà fait l’œuvre d’une publication !
le contenu uniquement s’il rempli les condition mais pas de façon absolue. Les posts en sont exclus en tant que tel. Une photo, si tu peux prouver son droit d’auteur ou si c’est une photo connue et reconnue comme tel, ou tout type de document écrit dès lors qu’il est présenté comme tel. Je passe sur les film ou les tableaux par exemple.
Tout contenu numérique n’entre pas dans le droit d’auteur ou la propriété intellectuelle même par fois en s’en réclamant.
mais je vous invite à aller lire sur l’INPI: Qu'est-ce que la propriété intellectuelle ? | INPI.fr
Pas tous de par leur contenu !
Pour l’INPI merci @Zargos mais je connais déjà avec notamment des dépôts de noms à mon actif.
Déjà, un des problèmes qu’il y a avec les post d’un forum c’est qu’en cas de droit d’auteur, par défaut les usagers ne pourraient pas avoir le droit de citer un autre post sauf à en avoir l’autorisation explicite.
Et cette autorisation ne peut pas faire l’objet d’une obligation par le simple fait de participer.
J’ai dit « forum » dans le sens « contenu du forum ». Dans la mesure où le forum est un « recueil » de post, si le forum n’est pas une oeuvre, alors aucun post ne l’est (et on en revient au départ), et le droit d’auteur ne s’applique pas
Si c’est une oeuvre, alors c’est une oeuvre collective ou collaborative (plusieurs auteurs), et des règles spécifiques s’appliquent.
Dans les deux cas, il est faux de dire que l’admin du forum à toujours l’obligation de supprimer les post à la demande…
@Zargos Il ne faut pas confondre le droit de citer et l’appropriation de contenus dont leurs auteurs souhaiteraient retirer. Il suffit de prendre la plupart des ouvrages techniques avec bibliographie.
Même si rien n’oblige les éditeurs à le faire, la plupart des ouvrages rappellent la notion de reprise à titre d’exemple et c’est très cadré.
Pareil. ce n’est pas le cas. Un frorulm n’est pas une oeuvre au sens du droit d’auteur ou de la propriété intellectuel.
Un post peut avoir du contenu protégé, par exemple la photo d’un photographe qui est protégé par le droit d’auteur du fait se sa qualification professionnelle. Ou le faitr de publier dans le post un document qui lui est protégé. Auquel, le webmaster est responsable juridiquement de la violation du droit d’auteur. Et il y a là pas mal de jurisprudence.
Mais il n’y a aucune jurisprudence sur le droit d’auteur d’un post lambda, et aucune loi.
Par contre au sens de la RGPD, un post est un contenu personnel, et au titre des lois de 1976 et 1986 et autres des lois informatiques. Mais celui qui a publié le post ne pourra exiger que les citation faite par d’autres utilisateurs puissent être supprimés.
Il suffit de lire en détail ce qui est indiqué sur facebook par exemple, pour en voir les contradictions justement.
2d degré inside !
J’ai violer ton droit d’auteur !
Non 
car la notion de droit n’est pas absolue mais définie par la loi, et la loi ne défini pas un post comme sujet au droit d’auteur.
@Zargos Visiblement vous vous entêtez sur le mot post ! s’il est vide alors aucun problème ! Mais s’il a un contenu s’apparentant à une oeuvre, à un extrait d’oeuvre il est soumis à des règles très strictes que vous les vouliez ou pas ! Le contenu textuel n’y échappe pas !
On entre dans le domaine de la subtilité juridique. Et bien que je ne sois pas néophite, je ne suis pas non plus expert du domaine.
En fait il y a deux chose à considéré:
- Ce qui relève du droit d’auteur, qui est défini par la loi
- Ce qui relève de l’utilisation d’élément (oeuvres artistique, brevet, nom, etc…) soumis au droit d’auteur
Et c’est deux choses différentes.
Dans le premier on te donne le droit de faire valoir le fait que tu en es l’auteur exclusif, et le droit de décider ce que les autres peuvent faire de ton oeuvre et comment (dans quelles condition: d’où, par exemple, l’existance de la SACEM et de l’INPI).
Dans le deuxième ce qui relève de ce que les autres ont le droit de faire avec ton oeuvre; typiquement c’est ce que fait la GPL, en donnant le droit à quiconque de pouvoir l’utiliser dès lors que l’oeuvre produite à partir de la tienne est sous la GPL et que ton nom soit obligatoirement notifié (j’ai simplifié mais c’est le coeur de cette licence).
Et vous vous entetêtez sur les mots « droit d’auteur » ^^-
un partout balle au centre ?
Même les experts peuvent s’y perdre, je pense aux polices de caractères dont le droit international entre en compte et qui est très complexe; à l’exception de quelques polices de caractères.
La notion du « s’apparante » à une oeuvre ne marche pas. Soit c’est c’est une oeuvre, soit ce n’en est pas une. Hors la loi ne considère pas les messages dans un forum comme relevant du droit d’auteur. Mais par contre si dans le message l’auteur utilise une oeuvre protégé, alors il commet un délit en regard de la loi sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle s’il n’est pas lui-même le tenant de ce droit.
Comme dit @Mu, c’est un domaine ou la subtilité ebn question est très compliquée. et dans le juridique les terme on une importance capitale.
C’est pour ça que ceux qui en ont les moyens, peuvent se faire effacer du web ou en tout cas faire disparaître un certain nombre de choses qui les dérangent. IL y a même des agences spécialisées pour ça.
C’est bien de cela qu’il s’agit !
Le droit d’auteur ne se décide pas, c’est la loi qui le défini. Et c’est justement le point de difficulté, car il n’y a rien dans la loi sur le sujet. Donc un juge ne prendra pas le risque de considérer un post de forum comme relevant du droit d’auteur et d’ailleurs il ne le pourra pas sous peine de se voir déjuger.
D’ailleurs ce n’est pas pour rien qu’on parle de publication.
Tant que la jurisprudence n’aura pas évoluer on restera dans un flou…artistique non soumis à droit d’auteur
Tu disais que tu avais déposer des noms à l’INPI, ce qui implique de facto que par défaut il ne t’appartenaient pas au sens juridique du terme.
C’est relatif, une mise en demeure ou en instance (je ne me souviens plus du terme) par un professionnel est généralement abordable. Pour l’INPI on ne va pas jouer avec les mots, si j’ai déposé des noms c’est pour un usage exclusif en France dans certains domaines. Si quelqu’un veut par exemple déposer le nom Debian pour une entreprise de voiture ou un modèle de voiture il le peut (sous réserve que quelqu’un ne l’est pas déjà fait). Puisque vous m’avez gentiment mentionné la référence de l’INPI, je suppose que vous savez que les dépôts sont limités dans le temps et donc soumis à renouvellement. En ce sens on est en quelque sorte alors locataire exclusif des marques que l’on dépose pour un ou plusieurs domaines à défaut de propriété mais en cas de conflit c’est pas l’INPI qui engage les démarches et c’est généralement très efficace en cas d’abus.
C’est votre interprétation ! Heureusement que le code de la propriété intellectuelle existe et c’est un beau pavé qui concerne tout type de publication !
Et je maintient que pour la suppression des messages et l’anonymisation d’un compte on respecte la RGPD … tes droits d’auteur n’entre pas en ligne de compte sur le sujet en question.
Maintenant on n(empêche pas une personne de retirer ces trucs et astuces ou ces images/vidéos lui appartenant et ne voulant pas les laisser
Encore une fois trouve moi un gars sérieux qui va ouvrir des démarches ici pour faire retirer ces posts ? (et me réponds pas c’est possible) en plus de 10 ans j’en connais pas un
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